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Dr. Thomas ORLIAC
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Conférences

Cette page propose un résumé des conférences que j'ai pu organiser ou auxquelles j'ai participé, ainsi que les papiers présentés par les différents intervenants.

Douane 2018 : Enjeux et défis

Le 28 juin 2013, la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects a organisé, à Bercy, une journée d'échanges avec ses partenaires (communiqué de presse et synthèse). L'événement a permis de recueillir les attentes de chacun, en vue de l’élaboration d'un projet stratégique à horizon 2018. A cette occasion, la douane a diffusé son rapport annuel de performance pour 2012.

Discours de la Ministre du Commerce Extérieur, Nicole BRICQ
Discours du Ministre délégué chargé du Budget, Bernard CAZANEUVE
Discours de la Directrice Générale des Douanes et Droits Indirects, Hélène CROCQUEVIEILLE

Le développement de mesures en faveur de l’attractivité des plates-formes portuaires et aéroportuaires françaises a été souligné, parmi les orientations retenues en vue de l'élaboration d’une feuille de route qui s'inscrira dans la démarche de modernisation de l'action publique engagée par le Gouvernement.

Durant la table ronde n°1, j'ai souligné dans mon intervention l'importance prise par les indicateurs internationaux de compétitivité et les progrès enregistrés par la France. La table ronde n°2 a été l'occasion de mettre en avant le rôle majeur des opérateurs privés dans la performance de la chaine logistique (verbatim de l'intervention). Les enjeux de la chaine logistique sont évoqués dans une publication de l'Organisation Mondiale des Douanes, OMD Actu n°71 (Juin 2013).

Conférence sur la performance logistique portuaire
(ISEL, Le Havre)

Organisée par l'ISEL et la Douane française
13, 14 et 15 Novembre 2012
Le Havre, FRANCE

Cette conférence a été organisée par le douane française dans le cadre de la Chaire sur la performance logistique, à l'Institut Supérieur d'Etudes Logistiques (ISEL), les 13,14 et 15 novembre 2012. Jean-Michel Thillier, Sous-Directeur du Commerce International, a présidé cette conférence.

Durant ces trois jours les experts invités, les ingénieurs de l'ISEL, le port du Havre, la SOGET et des représentants des opérateurs portuaires ont échangé sur l'état de la recherche en matière de mesure de la performance logistique portuaire, les enjeux et les voies à explorer. Les étudiants de l'ISEL ont également assisté aux débats, ainsi que l'école des douanes de Rouen en vidéoconférence.

Programme (pdf)

Jour 1 - 13 Novembre 2012

Ouverture Discours de bienvenue
9.30 – 10.30 Pr. Adnan Yassine Directeur délégué à la recherche à l'ISEL
M. Jean-Michel Thillier, Sous-Directeur du Commerce International, Douane française
   
Session 1 Attractivité des ports et performance logistique
10.30 – 12.30 Déterminant de l'attractivité des ports et organisation spatiale
Pr. Laurent Lévêque, Université du Havre
Livret Passage Portuaire (40Mo), www.projet-devport.fr
Critères et déterminants de la performance logistique

M. Olivier Desplebin, doctorant, Université du Havre (ISEL)
La mesure de la performance par les autorités douanières
M. Samson Bilangna, Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
M. Xavier Pascual, Douane française, Cellule Contrôle de Gestion
La mesure de la performance par les opérateurs portuaires
Le Port du Havre
SOGET (Cargo Community System) Programme E-MARITIME
12.30 – 13.00 Questions & Réponses
14.30 – 16.00 Le premier tableau de bord sur la performance des ports Européens : PPRISM
Dr. Thomas Vitsounis, Université d'Aegean, Contributeur ESPO
La mesure de la performance de la chaine logistique, valeur des indicateurs
M. Jean-François Arvis, La Banque Mondiale
16.00 – 16.30 Questions & Réponses

 

Jour 2 - 14 Novembre 2012

Session 2 Performance logistique : outils et attentes
9.30 – 10.30 Les indicateurs de la Banque Mondiale : The LPI and Doing Business
M. Jean-François Arvis, La Banque Mondiale
Les indicateurs de connectivité (LSCI)
M. Bismark Sitorus, CNUCED
Point de vue critique sur ces indicateurs traditionnels
Dr. Alberto Behar, Fond Monétaire International (FMI)
Études de cas
M. Jean-François Arvis, La Banque Mondiale
10.30 – 11.00 Questions & Réponses
11.15 – 12.30 Table Ronde et Discussion : comment choisit-on un port ?
Les attentes des professionnels et les outils de la performance

Port du Havre
Compagnie Maritime
Opérateur Logistique
Importateur/exportateur
Douane française, bureau du Havre
Ministère du transport
12.30 – 13.00 Récapitulatif et conclusion
M. Jean-Michel THILLIER
   
Atelier Problématiques actuelles et futures recherches
14.30 – 17.00
A partir des présentations précédentes et des débats, cet atelier vise à souligner les principaux besoins dans le mesure de la performance logistique, les limites des indicateurs actuels et suggérer de nouvelles voies à explorer.
Lancement de l'E-Maritime Observatoire.

 

Jour 3 - 15 Novembre 2012

Atelier Prochaines étapes : Propositions pour de futurs programmes et calendrier
10.00 – 12.00
Spécification des besoins conduisant au lancement d'une série de programmes de recherche et du développement d'un groupe d'experts, un réseau, travaillant sur le sujet.
   
Session 3 Impact économique des politiques logistiques et de facilitation des échanges
14.00 – 16.00
Master Session
L'impact de la logistique sur les exportations
M. Alberto Behar, Fond Monétaire International (FMI)
La Facilitation des échanges en Asie Pacifique: quelles politiques affectent le plus le coût du commerce ?
M. Yann Duval, UNESCAP
Évaluation des politiques de facilitation des échanges
M. Jean-François Arvis, La Banque Mondiale
La place de la Douane
M. Jean-Michel Thillier, Sous-Directeur du Commerce International, Douane française
16.00 – 16.30 Questions & Réponses

 

Résumé des débats (pdf)

Jean-Michel Thillier, Sous-Directeur du Commerce International, a présenté les missions de la douane qui sont de plus en plus orientées vers la facilitation des échanges et les problématiques qui s'y rattachent. La douane a ainsi mis en place plusieurs outils de mesure de la performance, a développé une analyse du risque automatisée et tire parti des développements technologiques récents afin d'avancer vers le guichet unique et la dématérialisation de toutes les procédures. La performance de la douane s'améliore comme en témoigne la hausse de la productivité, de la dématérialisation et de la qualité de service. De même, le délai de dédouanement a fortement diminué, tout comme le taux de contrôle.

Cependant tous les acteurs ont besoin de participer à l'amélioration de l'efficacité de la chaîne logistique. Les intervenants ont montré l'importance de l'impact de la logistique sur les coûts au commerce et soulignés la nécessité pour les acteurs de travailler ensemble afin de faire de la France une place plus attractive pour échanger. Les experts ont également insisté pour « dédouaner la douane » qui reste souvent désignée à tort par les acteurs comme responsable de tout dysfonctionnement, quelque soit le pays.

Selon les autorités portuaires l'élément clé de la chaîne logistique et du passage portuaire reste l'information : la fluidité dans sa transmission et son anticipation. Elle serait même plus importante que les questions d'infrastructures selon le directeur commercial du port du Havre. En France l'information est notamment collectée au niveau des Cargo Community Systems (CCS) qui, comme l'explique la SOGET, est un outil collaboratif visant à améliorer la productivité, la sécurité et la rationalisation des processus. Le gestionnaire dit jouer le rôle d'huile dans les rouages. L'intérêt d'un tel outil est également d'observer le processus dans son ensemble.

En effet le port est une notion complexe qui doit être analysée comme un ensemble de processus et un espace réticulaire. L'organisation synaptique et la répartition des centres de distribution doivent conduire au développement de l'axe Seine et des processus associés. L'un des orateurs a ainsi présenté la répartition géographique des centres de distribution textile en Ile de France suggérant de nouvelles possibilités organisationnelles. Ce développement doit également amener à repenser la notion de grand port. Les places portuaires françaises peuvent bénéficier de fortes synergies dues aux effets d'agglomération (cluster) et au développement de leur arrière pays qui n'a pas encore atteint son plein potentiel, comme à Rotterdam ou Anvers.

De nombreuses dimensions de la performance portuaire ont émergé au gré des préoccupations historiques, qu'il s'agisse de facteurs naturels, politiques, socio-économiques, environnementaux ou plus récemment de réputation. Il existe donc de nombreuses façons d'appréhender cette performance, comme le démontre la liste exhaustive réalisée par l'organisation des ports européens (ESPO). Leur tableau de bord final est cependant plus limité, une simplification dictée par un souci de disponibilité de l'information et de comparabilité.

Au niveau international, la standardisation des indicateurs est encore plus compliquée. La Banque Mondiale, le Forum Economique Mondial et la CNUCED sont les principaux pourvoyeurs en la matière. Leurs indicateurs mesurent le temps, le coût et l'efficacité de la chaîne logistique. Récemment, les problématiques de connectivité et la distribution des délais connaissent un intérêt croissant. Avec une couverture mondiale, ces indicateurs relativement simples et généraux ont vocation à être utilisés au niveau décisionnel. Cependant ces indicateurs souffrent de difficultés méthodologiques. Ils sont souvent basés sur des perceptions. De plus, les données quantitatives ne sont pas épargnées. Ainsi même celles qui partagent des dimensions communes semblent faiblement corrélées entre elles et encore moins avec des données firmes.

C'est pourquoi de l'avis même de leurs concepteurs, ces indicateurs doivent être utilisés avec précaution, en observant plutôt l'appartenance à un quartile plutôt que le rang absolu, et en approfondissant les études au niveau des ports, de corridors ou de secteurs particuliers.

Les études sur le temps de dédouanement de l'Organisation Mondiale des Douanes peuvent s'avérer utiles pour améliorer l'efficience du processus d'importation et permettent « d'opposer des chiffres à la rumeur ». Cependant ces études sont considérées comme étant trop centrées sur la douane et ne couvrent pas suffisamment tout le spectre des processus. Il y a donc un besoin pour des études plus approfondis. La Banque Mondiale effectue de telles études, sur des ports Africains notamment, en explorant la chaine logistique dans son ensemble, à chaque étape, selon les acteurs, les canaux de contrôle, ou encore les caractéristiques des produits. Ces études s'attachent également à mesurer les problématiques d'anticipation et de parallélisme, à travers les circuits physiques et informationnels. L'analyse des données doit aussi aller plus loin que la simple moyenne, en se référant aux écarttypes ou aux corrélations entre chaque étape par exemple. Les CCS sont de bons candidats pour mener de telles études en France.

Les voies de recherches suggérées lors des ateliers portent sur l'exploration des flux d'information, la granularité de l'information (information commerciale vs. Douanière), l'impact des mesures de sécurités, le rôle des Clusters et les problématiques de développement durable.

Interview de Jean-François Arvis, Senior Economist à la Banque Mondiale

A l'occasion de son passage à Paris, M. Arvis a donné une interview au service communication de la Douane. Vous trouverez ci-dessous une vidéo de cette interview, ainsi qu'une retranscription.

Interview video : youtube ou import-export.gouv.fr
Retranscription : document pdf

 


Conférence de recherche sur les usages de la quantification dans les administrations douanières et fiscales des pays émergents et en développement (OMD, Alger)

Cette conférence organisée par l’Organisation mondiale des douanes, la Banque mondiale et les Douanes algériennes, s'est déroulée les 5 et 6 mars 2012, à Alger.

Appel à contribution

La quantification de l’action et des politiques publiques est présentée comme un héritage de la Nouvelle Gestion Publique (NGP), théorie initiée dans les années 70, et considérée comme un support de politiques néolibérales dans les pays occidentaux. De nombreux travaux de recherche ont développé ces thèmes, plus particulièrement dans les domaines dits « sociaux » tels que la santé et l’éducation. Paradoxalement, les administrations fiscalo-douanières, qui utilisent des chiffres au quotidien, ont été l’objet de peu de recherche empirique, notamment dans les pays en développement et émergents. La question de l’usage de la quantification s’y pose sous des formes disparates dont il s’agit de comprendre les traits et enjeux communs.

La quantification est avancée comme une solution appropriée pour réguler les rapports des fonctionnaires en interne et avec l’extérieur de leur administration. Qu’il s’agisse d’atteindre un niveau optimal de recettes, d’améliorer l’efficacité des contrôles, de renforcer l’autorité politique et le contrôle hiérarchique interne, d’améliorer le rapport aux différents types d’usagers, la quantification est perçue comme une technique administrative vecteur d’objectivité. Cette transparente objectivité véhiculée par les chiffres est une solution proposée pour soutenir les réformes dans des environnements où la subjectivité et l’asymétrie d’informations causée par la corruption ou la faiblesse des ressources des administrations troublent les rapports entre gouvernement, fonctionnaires, usagers et bailleurs.

Or, appliquée à la fiscalité, la quantification n’est jamais neutre. Produire et utiliser des chiffres en les nommant, par exemple « performances » ou « risques », constituent un processus politique, économique et social. C’est le cas par exemple lorsque le gouvernement met en chiffre des objectifs institutionnels en fixant des objectifs de recettes qui ont un effet important sur le travail quotidien des fonctionnaires ou lorsque les comportements des usagers sont statistiquement analysés pour détecter ceux d’entre eux qui ont des pratiques potentiellement frauduleuses.

Ces processus interfèrent aussi avec la culture professionnelle des fonctionnaires des douanes et des impôts, fondée à la fois sur une fonction coercitive et une liberté à la mettre en oeuvre. Cette liberté d’action quand ils contrôlent les biens et les personnes peut être remise en question par la quantification.

Programme de la conférence

The Trade Facilitation Index (TFI)

J'ai présenté durant cette conférence mon travail effectué à l'OCDE avec Evdokia Moïsé, sur la mesure de la facilitation des échanges.

Présentation et papier de recherche correspondant

Toutes les présentations sont disponibles dans le fichier compressé suivant : Alger2012.rar

Contacts

Pour toute question relative à mes attributions actuelles à la Douane française (DGDDI), merci de me contacter sur thomas.orliac@douane.finances.gouv.fr ou au (+33) 1 57 53 29 38

Pour toute question relative à des enseignements, merci de me contacter sur mon adresse universitaire : thomas.orliac@sciences-po.org

Pour toute autre question ou envoi supérieur à 2 Mo, merci de me contacter sur mon adresse personnelle : thomas.orliac@gmail.com